Mentions légales:

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, ainsi que l’arrêté du 10 janvier 2017 relatif à l’information des consommateurs par les professionnels intervenant dans une transaction immobilière.  Nous vous informons que :

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Editeur du site:

LUXURY PARIS PROPERTIES EI –  Siege social: 29 rue du Chateau, 92200 Neuilly sur Seine – Tel: 06 24 31 61 04 – Code APE :  Agences immobilières ( 6831Z ) – Carte professionnelle N°: CPI 9201 2022 000 000 084, délivrée par la CCI : Paris Ile de France – Numero de SIRET: 518 268 727 0000 30 – Numero TVA intercommunautaire: FR 80 518 268 727 – Médiateur: CM2C – 14 rue Saint Jean, 75017 Paris – Responsable éditorial: Fondatrice et CEO Karina MUDRAK DORIA – contact@luxuryparisproperties.com

Hébergement:

Le site est hébergé sur les serveurs de OVH

2 rue Kellermann -59100 Roubaix- France

RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419 00011

Honoraires – barème: 

Paris et région, Ile-de-France, appartements, maisons et hôtels particuliers, 

Mandat de vente:

Honoraires : 5 % TTC à la charge du vendeur

Mandat de négociation d’achat: 

Honoraires : 5 % TTC à la charge de l’acquéreur

Propriété intellectuelle :

La structure générale du site www.ei-concarneau.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété exclusive de la société LUXURY PARIS PROPERTIES ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de LUXURY PARIS PROPERTIES ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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